FERME DES JAUX
Présentation de la marque FERME DES JAUX
Déposée le 28 janvier 1999 par Georges DRUON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FERME DES JAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERME DES JAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES JAUX est expirée depuis le 28 janvier 2009.
Georges DRUON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275162 - Publication au BOPI 1999-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10